Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES TOURELLES DE BY
SOCIETE CIVILE DES VIGNOBLES MARC PAGES CHATEAU LA TOUR DE BY, Société Civile

Numéro de dépôt :
4355391
Date de dépôt :
18/04/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/04/2027
LES TOURELLES DE BY de SOCIETE CIVILE DES VIGNOBLES MARC PAGES CHATEAU LA TOUR DE BY

Présentation de la marque LES TOURELLES DE BY

Déposée par voie électronique le 18 avril 2017 par la société SOCIETE CIVILE DES VIGNOBLES MARC PAGES CHATEAU LA TOUR DE BY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES TOURELLES DE BY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-19 du 12 mai 2017.

Le déposant est la société SOCIETE CIVILE DES VIGNOBLES MARC PAGES CHATEAU LA TOUR DE BY domicilié(e) - 33340 - BÉGADAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 781 768 791 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, M. Franck SOUTOUL domicilié(e) 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque LES TOURELLES DE BY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4355391.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES TOURELLES DE BY arrivera à expiration en date du 18 avril 2027.

SOCIETE CIVILE DES VIGNOBLES MARC PAGES CHATEAU LA TOUR DE BY a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LA TOUR DE BY , CHATEAU CAILLOUX DE BY , CHATEAU MOULIN DE LA ROQUE , CHATEAU LA ROQUE DE BY


SOCIETE CIVILE DES VIGNOBLES MARC PAGES CHATEAU LA TOUR DE BY, Société Civile - 33340 - BÉGADAN - France - SIREN 781768791


INLEX IP EXPERTISE, M. Franck SOUTOUL - 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 12 mai 2017 au BOPI 2017-19

Enregistrement sans modification - Publication le 11 août 2017 au BOPI 2017-32

Vins.